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Elections professionnelles

Élections professionnelles 2018



Travail préparatoire à l’édition des listes électorales.


Les agents des collectivités et établissements affiliés éliront leurs nouveaux représentants aux trois instances de concertation le 6 décembre 2018 :

      •    Le comité technique (CT), consulté pour avis sur les questions générales liées notamment à l'organisation et au fonctionnement des services ;
      •    Les commissions administratives paritaires (CAP), consultées pour avis sur toutes les décisions individuelles qui concernent la carrière d’un fonctionnaire ;
      •    Les commissions consultatives paritaires (CCP), consultées pour avis sur des dossiers intéressant les situations individuelles des agents contractuels. Cette nouvelle instance prendra ses fonctions après les élections professionnelles du 6 décembre 2018.
Pour les scrutins organisés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Ardennes, les votes se feront uniquement par correspondance.

La prochaine étape de la préparation de ces élections sera l’élaboration des listes électorales. Ces listes seront établies à partir des informations enregistrées dans AGIRHE.

Ces données doivent être contrôlées par les collectivités et établissements affiliés avant le 14 septembre 2018 : vérification des carrières des agents, modifications et ajouts des agents qui ne sont pas encore enregistrés (notamment les stagiaires, les titulaires nouvellement arrivés et les contractuels).

Cette étape est essentielle pour la réussite des scrutins à venir.
Vous trouverez ci-après la note relative aux élections professionnelles ainsi qu’un calendrier récapitulant les prochaines échéances.


 
Notes d'informations et d'organisation du CDG


Listes éléctorales définitives




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